Déposée le 30 août 2011 par Besma SIDIA et Meidi EL ISSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Z EL & HEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Les déposants sont Besma SIDIA domicilié(e) 8 BIS VILLA DES OLIVETTES - 92220 - BAGNEUX - France et Meidi EL ISSA domicilié(e) 13 AVENUE SAINT EXUPERY - 92160 - ANTONY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Besma SIDIA domicilié(e) 8 BIS VILLA DES OLIVETTES - 92220 - BAGNEUX - France.
La marque Z EL & HEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z EL & HEART est expirée depuis le 30 août 2021.
Besma SIDIA a également déposé les autres marques suivantes : ZEL HEART
Besma SIDIA - 8 BIS VILLA DES OLIVETTES - 92220 - BAGNEUX - France
Meidi EL ISSA - 13 AVENUE SAINT EXUPERY - 92160 - ANTONY - France
Besma SIDIA - 8 BIS VILLA DES OLIVETTES - 92220 - BAGNEUX - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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